top of page

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site web est la propriété de la compagnie des Sénaces :

Daniel Bellouard

13 rue du Bel Air

56000 Séné, France

email : senaces@outlook.fr

HÉBERGEUR

Le site web est hébergé par par la société WIX.

Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

+1 415-639-9034.

CREATEUR DU SITE : Delphine Allanic

PROPRIÉTÉ ET REPRODUCTION

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus éditoriaux et tout autre élément composant ce site web sont la propriété exclusive des Sénaces.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Jeune Scène, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

Les adresses de courriers électroniques et données nominatives transmises par les visiteurs par l’intermédiaire du formulaire de contact sont destinées exclusivement à l’usage de l’association « La Jeune Scène » aux fins d’assurer l’information des visiteurs du site et de répondre à leurs demandes. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition, de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en nous envoyant un message électronique à "senaces@outlook.fr" ou par courrier postal à l'adresse suivante : Daniel Bellouard, 13 rue du Bel Air, 56000 Séné

Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

LOI APPLICABLE

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.​

bottom of page